1. Introduction
Bienvenue chez OZNVR. Les présentes Conditions générales régissent votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site web ou en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions et d’être lié par elles. Si vous n’acceptez pas l’une quelconque de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web ni nos services.
2. Services
OZNVR propose des solutions numériques incluant la conception de sites web, le développement e-commerce, l’optimisation SEO et des services associés.
Tous nos services sont personnalisés en fonction des besoins du client et du périmètre du projet convenu avant le début des travaux.
3. Paiements et tarifs
Tous les prix sont indiqués en euros (€).
Les conditions de paiement, les étapes du projet et les délais de livraison seront clairement indiqués dans le contrat de projet ou la facture.
Nous nous réservons le droit de modifier nos tarifs ou nos conditions à tout moment, avec préavis pour les projets en cours.
4. Propriété intellectuelle
Tous les designs, contenus, éléments graphiques et autres éléments du site web créés par OZNVR demeurent sa propriété jusqu’au paiement intégral.
Après paiement intégral, la propriété des livrables finaux est transférée au client, à l’exclusion des plugins, ressources de stock et logiciels tiers utilisés.
5. Responsabilités du client
Il incombe au client de fournir l’ensemble du contenu, des supports et des commentaires nécessaires dans les délais convenus.
OZNVR décline toute responsabilité en cas de retard dû au manquement du client à fournir les informations ou autorisations requises.
6. Révisions et modifications
Chaque projet comprend un nombre limité de révisions, comme indiqué dans le contrat. Toute révision supplémentaire ou demande de fonctionnalités hors du périmètre initial peut entraîner des frais supplémentaires.
7. Limitation de responsabilité
OZNVR ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect ou accessoire résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser nos services, y compris la perte de données ou les temps d’arrêt.
Nous ne sommes pas responsables des problèmes liés à l’hébergement tiers, aux plugins ou aux intégrations externes.
7. Limitation de responsabilité
OZNVR ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct, indirect ou accessoire résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser nos services, y compris la perte de données ou les temps d’arrêt.
Nous ne sommes pas responsables des problèmes liés à l’hébergement tiers, aux plugins ou aux intégrations externes.
8. Confidentialité
Vos informations personnelles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité. Nous respectons votre vie privée et ne communiquons vos données personnelles à aucun tiers, sauf si la loi l’exige.
9. Résiliation
Chacune des parties peut résilier un contrat de projet si l’autre partie ne respecte pas les conditions stipulées. En cas de résiliation, le client est tenu au paiement de tous les travaux réalisés jusqu’à cette date.
10. Droit applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément au droit français. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
11. Coordonnées
Pour toute question concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter :
